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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES
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MARQUISE DE PAUILLAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUISE DE PAUILLAC
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4282284
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2026
MARQUISE DE PAUILLAC de SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque MARQUISE DE PAUILLAC

Déposée le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUISE DE PAUILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque MARQUISE DE PAUILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE PAUILLAC arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE , SOLEIL DE FRANCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pauillac ”.